À compléter avant mise en ligne : nom légal, adresse professionnelle, numéro BCE/TVA et hébergeur exact.

1. Éditeur

Nom commercial : OSE – On Sort Ensemble

Exploitant : Aéméa, entreprise individuelle

Nom légal : [À COMPLÉTER]

Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]

Numéro d’entreprise BCE : [À COMPLÉTER]

Numéro de TVA : BE [À COMPLÉTER]

Pays : Belgique

2. Contact

contact@ose-app.com

https://ose-app.com

3. Hébergement

Hébergeur du site : [À COMPLÉTER : raison sociale, adresse et site]

Infrastructure de l’application : certains services sont fournis par Google Firebase.

4. Propriété intellectuelle

Le nom OSE, les logos, éléments graphiques, textes, interfaces et logiciels propres au service sont protégés. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des contenus appartenant aux utilisateurs ou à des tiers.

5. Liens externes

OSE ne contrôle pas le contenu, la disponibilité ni les pratiques des services tiers liés depuis le site ou l’application.

6. Disponibilité

Les informations peuvent évoluer. OSE ne garantit pas l’absence totale d’erreurs ni une disponibilité continue du site ou de l’application.